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Détails

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Numac
2012021043
Source
Justel
Status
Abrogé
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
28 février 2012

15 FEVRIER 2012. - Arrêté royal fixant les cadres linguistiques du Musée royal de l'Afrique centrale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-04-2018 et mise à jour au 05-04-2018)

Numac Titre
2018011623 18 MARS 2018. - Arrêté royal portant fixation des cadres linguistiques du Musée royal de l'Afrique centrale
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