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Détails

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Numac
2011204769
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
29 septembre 2011

9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein

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