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Détails

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Numac
2009202013
Source
Justel
Status
Abrogé
Langue
FR
Type
Decret
Date de publication
14 mai 2009

23 MARS 2009. - Décret portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-05-2009 et mise à jour au 31-10-2025)

Numac Titre
2025200124 5 DECEMBRE 2024. - Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier de l'année scolaire et académique 2025-2026
2024200470 14 DECEMBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier de l'année scolaire et académique 2024-2025(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2025 et mise à jour au 31-01-2025)
2022202205 17 MARS 2022. - Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier de l'année scolaire et académique 2022-2023(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-03-2023 et mise à jour au 30-03-2023)
2021201175 11 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier de l'année scolaire et académique 2021-2022(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-05-2022 et mise à jour au 10-05-2022)
2019201690 26 FEVRIER 2019. - Arrêté du Gouvernement portant modification de l'arrêté du Gouvernement du 15 septembre 2011 fixant le calendrier des années scolaires et académiques 2012-2013 à 2019-2020
2011205112 15 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier des années scolaires et académiques 2012-2013 à [2020-2021] (Intitulé modifié par ACG2019-02-26/09, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-2020)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-07-2019 et mise à jour au 31-03-2021)
2011204724 25 AOUT 2011. - Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 18 janvier 2001 portant exécution des articles 82 et 85 du décret du 26 avril 1999 relatif à l'enseignement fondamental ordinaire
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