10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant la formation de soignant polyvalent et le module de formation supplémentaire d'aide-soignant (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2011 et mise à jour au 17-09-2019)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2007035993 | 16 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de titres-services pour la garde d'enfants (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-07-2007 et mise à jour au 22-01-2009) |
| 2000035436 | 17 MARS 2000. - Arrêté ministériel relatif à la gestion de la qualité dans les centres de formation pour soignants polyvalents (TRADUCTION). (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 20-05-2000 en tekstbijwerking tot 24-11-2008) |
| 2000035191 | 28 JANVIER 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'agrément et le subventionnement de centres de formation pour soignants polyvalents. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-2004 et mise à jour au 24-11-2008) |
| 1999A35379 | 18 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément et subventionnement des associations et des structures d'aide sociale dans le cadre des soins à domicile. - Annexe I. - Services d'aide aux familles. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-1999 et mise à jour au 17-12-2009) |
| 2006035728 | 13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant la comptabilité et le rapport financier pour les structures dans certains secteurs du domaine politique Aide sociale, Santé publique et Famille (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2006 et mise à jour au 25-06-2021) |
| 2004035841 | 7 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne " Zorg en Gezondheid " (Soins et Santé) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-2004 et mise à jour au 31-05-2023) |
| 2008036353 | 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant la formation de soignant polyvalent et le module de formation supplémentaire d'aide-soignant (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2011 et mise à jour au 17-09-2019) |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2019014364 | 3 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant la formation VDAB d'aide-soignant et d'aide-infirmier |
| 2011035277 | 25 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de la réglementation relative aux structures de soins et de logement |
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