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Détails

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Numac
2005022983
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
19 décembre 2005

3 NOVEMBRE 2005. - Arrêté ministériel allouant une subvention à " l'a.s.b.l. VVB - MENS (Milieu, Education, Nature et Société) ".

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