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Détails

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Numac
2004A29208
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
NL
Type
Varia
Date de publication
16 juli 2004

16 JUNI 2003. - Huishoudelijk reglement van O.R.C.E.S. in het gesubsidieerd confessioneel vrij secondair onderwijs (VERTALING).

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