1 DECEMBRE 1845. - ARRETE ROYAL décrétant le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2009A29178 | 12 FEVRIER 2009. - Statuts organiques de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-08-2017 et mise à jour au 10-08-2017) |
| 2009B29178 | 12 FEVRIER 2009. - Règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-08-2017 et mise à jour au 10-08-2017) |
| 2009029178 | 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2009 et mise à jour au 14-02-2024) |
| 2008029046 | 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts organiques et le règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-arts de Belgique. |
| 1997029254 | 6 JUIN 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise approuvant les modifications des statuts organiques et du règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique. |
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