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Advies Voir l'avis repris dans le DOC 52 0037/005. Document précédent G01: | Propotion da loi de M. Annemans, De Man et Laaremans. Gr Dens PSE nor UE AI 9 VOIRIE EE pa sntle = Cats phone ae mprimée excuser du pair ancre 1804
07 2008 CHAMBRE 2e SESSION DE LA 52e LÉGISLATURE CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 25 octobre 2007 PROPOSITION DE LOI modifiant les lois électorales, en vue de scinder la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (N° 43.709/AG) Voir l’avis repris dans le DOC 52
Wetsvoorstel 52 0027/001 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 modifiant les lois électorales, en vue de scinder la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde (déposée par MM. Gerolf Annemans, Filip De Man en Bart Laeremans)
0027 0027/001 DOC 52 CHAMBRE 1eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE PROPOSITION DE LOI modifiant les lois électorales, en vue de scinder la circonscription électorale de Bruxelles-Hal-Vilvorde (déposée par MM. Gerolf Annemans, Filip De Man en Bart Laeremans) SOMMAIRE 1.Résumé...................................3
Wetsvoorstel visant à plafonner les prix et à rétablir un contrôle des prix du gaz et de l'électricité par le renforcement des outils indépendants de régulation de ces marchés
27 novembre 2007 E PROPOSITION DE RÉSOLUTION visant à plafonner les prix et à rétablir un p contrôle des prix du gaz et de l’électricité par le renforcement des outils indépendants de ring régulation de ces marchés RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE, DE
Amendement 52 0026/002 visant à plafonner les prix et à rétablir un contrôle des prix du gaz et de l'électricité par le renforcement des outils indépendants de régulation de ces marchés
0465 0026/002 CHAMBRE 2eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2008 DOC 52 N° 1 DE MME GERKENS ET CONSORTS Point 3 Supprimer le point 3. JUSTIFICATION Les auditions des différents acteurs tant de la régulation, de la production, de la fourniture que de la défense des consommateurs, ont mis en évidence les effets
Bijlage 52 0026/001 SESSION EXTRAORDINAIRE visant à plafonner les prix et à rétablir un contrôle des prix du gaz et de l'électricité par le renforcement des outils indépendants de régulation de ces marchés (déposée par Mmes Muriel Gerkens et Tinne Van der Straeten et M. Wouter De Vriendt) 000 52 0026/001 jaamse Aliantie de es orgnales - Groen sso ntematonaal regionaistich integral democrsch, toekomstgoñch.
DOC 52 5 juillet 2007 E PROPOSITION DE RÉSOLUTION visant à plafonner les prix et à rétablir un p contrôle des prix du gaz et de l’électricité par le renforcement des outils indépendants de ring régulation de ces marchés en (déposée par Mmes Muriel Gerkens et Tinne Van der Straeten et M. Wou
Wetsvoorstel modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes
2093 CHAMBRE 2eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2008 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA JUSTICE PAR MME Jacqueline GALANT RAPPORT PROPOSITION DE LOI modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes Document précédent : Doc 52 025/ S.E. 2007 : 001 : Propositio
Bijlage 52 0025/001 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 imodifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes (déposée par M. André Frédéric) 000 52 0025/001 laamse Aatie de lite orales - Groen sait iemahonaa reganaistisc, nigraa demacratich tookamsgerch Abréiaions dans La numérolaion des pubicaions DOG 52 000000: Dneument parlementaire de La 52» piste, suivi du n° de base et du n° conséeut om (Questions et Réponses écris cr Version Prousore dy Gomple Rendu intégral (ou verre verte) cran ‘Compie Rendu Anaique (couverture ieue) cr Gampte Rendu ntgra. avec, à gauche, le compte rendu itégral et à coï, le compte rend ana que ad des intervenons (ave ls annexes)
DOC 52 12 juillet 2007 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 PROPOSITION DE LOI imodifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes ric) (déposée par M. André Frédéric) 0025 0025/001 DOC 52 Vlaamse Alliantie n de luttes originales – Groen ressief, intern
Wetsvoorstel 52 0024/004 modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes et visant à prolonger de six mois, soit jusqu’au 31 décembre 2007, le délai de déclaration de détention d'armes
0224 CHAMBRE 2eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2008 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA JUSTICE PAR MME Liesbeth VAN DER AUWERA RAPPORT PROPOSITION DE LOI modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes et visant à prolonger de six mois, soit jusqu’au 31 déc
Amendement modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes et visant à prolonger de six mois, soit jusqu'au 31 décembre 2007, le délai de déclaration de détention d'armes
DOC 52 26 septembre 2007 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 PROPOSITION DE LOI 6 modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et ot individuelles avec des armes et visant en à prolonger de six mois, soit jusqu’au 31 décembre 2007, le délai de déclaration de détention d’armes A
Amendement SESSION EXTRAORDINAIRE modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes et visant à prolonger de six mois, soit jusqu'au 31 décembre 2007, le délai de déclaration de détention d'armes
0161 0024/002 DOC 52 CHAMBRE 1eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE N° 1 DE M. MICHEL ET CONSORTS Art. 4 Remplacer chaque fois les mots «au plus tard le 31 décembre 2007» par les mots «au plus tard le 31 mars 2008». N° 2 DE M. MICHEL ET CONSORTS Art. 3 Remplacer chaque fois les mots «au plus tard le 31 décembr
Bijlage 52 0024/001 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 modifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles avec des armes et visant à prolonger de six mois, soit jusqu'au 31 décembre 2007, le délai de déclaration de détention d'armes (déposée par M. André Frédéric) 000 52 0024/001 faamee liant de Lis ariiales Groën sci ifematonaal reponaistsh, rlgraaemcatiehtockamsgerch Abréviations dans La rumérolaion des publications du n° de base et dun'canséeuth om (Questions at Réponses écris
DOC 52 12 juillet 2007 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 PROPOSITION DE LOI oumodifiant la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques et ot individuelles avec des armes et visant en à prolonger de six mois, soit jusqu’au 31 décembre 2007, le délai de déclaration de détention d’armes ) (
Wetsvoorstel M. Stefaan Vercamer remplace M. Carl Devlies comme auteur de la présente proposition. Document précédent Do 52 0023/ (S.E. 2007) O0: Propotion de loi de M. Davies ta pre op vol grec papier à nchsremenc ar du paper creme rcyel
1722 CHAMBRE 2eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2008 PROPOSITION DE LOI simplifiant la réglementation relative au travail d’étudiant Document précédent : Doc 52 0023/ (S.E. 2007) : 001 : Proposition de loi de M. Devlies. 22 mai 2008 M. Stefaan Vercamer remplace M. Carl Devlies comme auteur de la présente pr
Wetsvoorstel 52 0023/001 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 simplifiant la réglementation relative au travail d'étudiant (déposée par M. Carl Devlies)
DOC 52 12 juillet 2007 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 PROPOSITION DE LOI simplifiant la réglementation relative au travail d’étudiant (déposée par M. Carl Devlies) SOMMAIRE 1. Résumé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 2. Développements. . . . . . . . . . .
Amendement 52 0022/003 modifiant la législation relative à la régulation des prix du gaz naturel et de l'électricité visant à plafonner les prix et à rétablir un contrôle des prix du gaz et de l'électricité par le renforcement des outils indépendants le régulation de ces marchés
CHAMBRE 1eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2008 0544 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉCONOMIE, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE, DE L’ÉDUCATION, DES INSTITUTIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES NATIONALES, DES CLASSES MOYENNES ET DE L’AGRICULTURE PAR MME Colette BURGEON ET M. Willem-Frederik SCHILTZ PROPOSITION
Wetsvoorstel 52 0022/002 modifiant la législation relative à la régulation des prix du gaz naturel et de l'électricité visant à plafonner les prix et à rétablir un contrôle des prix du gaz et de électricité par le renforcement des outils indépendants le régulation de ces marchés
DOC 52 26 novembre 2007 PROPOSITION DE LOI ft modifiant la législation relative à la régulation des prix du gaz naturel et de l’électricité E PROPOSITION DE RÉSOLUTION visant à plafonner les prix et à rétablir un p contrôle des prix du gaz et de l’électricité par le renforcement des outils
Wetsvoorstel 52 0022/001 SESSION EXTRAORDINAIRE 2007 modifiant la législation relative à la régularisation des prix du gaz naturel et de l'électricité (déposée par Mmes Dalila Douifiet Karine Lalieux et M. Dirk Van der Maelen)
0022 0022/001 PROPOSITION DE LOI modifiant la législation relative à la régularisation des prix du gaz naturel et de l’électricité (déposée par Mmes Dalila Douifiet Karine Lalieux et M. Dirk Van der Maelen) SOMMAIRE 1.Résumé...................................3 2..Développements........................
Verslag 52 0021/001 RAPPORT ANNUEL 2006 sur les activités de l’Union européenne 5 En appicaïon de l'article 2 de la lo du 2 décembre 1957 portant approbation du Traité CEE. 000 2 0021/001 samse Allan de Les orinales - Groen esse imemalonaal regionaistich, inegraa-democraiseh to0komstgericht Abréviations dans La numérolion des publications du n° de base et dun°conséeuth onu (Questins et Réponses écris CAN Verson Prasore du Compte Rendu intégral (cou verre verte) crasv Compte Rendu Anayique (couverture eue)
DOC 52 12 juillet 2007 RAPPORT ANNUEL 2006 sur les activités de l’Union européenne (1) - ) En application de l’article 2 de la loi du 2 décembre 1957 portant approbation du Traité CEE. 0021 0021/001 DOC 52 -Vlaamse Alliantie n de luttes originales – Groen ressief, internationaal, regionalis
Bijlage 1. Déclaration gouvernementale 3
1343 0020/002 CHAMBRE 2eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2008 DOC 52 20 mars 2008 DÉCLARATION GOUVERNEMENTALE SOMMAIRE 1. Déclaration gouvernementale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 2. Accord de gouvernement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 0020/002 DOC 52 CHAMBRE 2eSESSIONDELA52eLÉGISL
Bijlage D0c 2 0020/001 aamse Aline de les orgnale - Groen sseitematonaal rgionaisich,inegraa-democrash,iockomstgeioht révisions dans la numérotation des publications dun de base et du n° consécutif om Questio
DOC 52 21 décembre 2007 DÉCLARATION DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL 0020 07 2008 0020/001 DOC 52 Vlaamse Alliantie n de luttes originales – Groen ressief, internationaal, regionalistisch, integraal-democratisch, toekomstgericht.
Verslag 4-7/2 (Sénat) 52-0015/001 (Chambre)
4-7/2 (Sénat) 52-0015/001 (Chambre) Sénat et Chambre des représentants SESSION DE 2008-2009 22 JUIN 2009 Rapport concernant les élections régionales et européennes du 7 juin 2009 RAPPORT FAIT AU NOM DU COLLÈGE D'EXPERTS CHARGÉS DU CONTRÔLE DES SYSTÈMES DE VOTE AUTOMATISÉ SOMMAIRE Pages 1. Compositio