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A.R. 21.12.2007 (M.B. 21.12.2007, 3: édition)
DOC 52 21 février 2008 EN LISTE DES ORGANES STRATÉGIQUES ET DES SECRÉTARIATS DES MINISTRES ET SECRÉTAIRES D’ETAT ) A.R. 21.12.2007 (M.B. 21.12.2007, 3e édition) 0005 2008 CHAMBRE 2e SESSION DE LA 52e LÉGISLATURE 0005/001 DOC 52 07 2008 CHAMBRE 2e SESSION DE LA 52e LÉGISLATURE Telefoon- numm
Dossier 0001/008
5658 0001/008 CHAMBRE 4eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2010 DOC 52 27 novembre 2009 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés (état au 27 novembre 2009) * Le membre qui cesse de sièger par suite de sa nomination en qualité de ministre ou de secrétaire d’Éta
LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés
DOC 52 16 septembre 2009 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés (état au 16 septembre 2009) -* Le membre qui cesse de sièger par suite de sa nomination e en qualité de ministre ou de secrétaire d’État est remplacé p pour la durée de son man
LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés
2958 0001/006 CHAMBRE 3eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2009 DOC 52 26 janvier 2009 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés (état au 26 janvier 2009) * Le membre qui cesse de sièger par suite de sa nomination en qualité de ministre ou de secrétaire d’État
LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés
DOC 52 24 avril 2008 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés (état au 24 avril 2008) -* Le membre qui cesse de sièger par suite de sa nomination e en qualité de ministre ou de secrétaire d’État est remplacé p pour la durée de son mandat par
LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés
0921 0001/004 CHAMBRE 2eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 2008 DOC 52 17 janvier 2008 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés (état au 17 janvier 2008) * Le membre qui cesse de sièger par suite de sa nomination en qualité de ministre ou de secrétaire d’État
LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés
DOC 52 9 octobre 2007 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés (état au 9 octobre 2007) -* Le membre qui cesse de sièger par suite de sa nomination e en qualité de ministre ou de secrétaire d’État est remplacé p pour la durée de son mandat pa
LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés
0071 0001/002 DOC 52 CHAMBRE 1eSESSIONDELA52eLÉGISLATURE 5 juillet 2007 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS* dont les pouvoirs ont été validés (état au 5 juillet 2007) * Le membre qui cesse de sièger par suite de sa nomination en qualité de ministre ou de secrétaire d’État est rem
Tableau des candidats proclamés élus par les présidents des bureaux principaux de circonscription électorale, établi en vue de la vérification des pouvoirs et de la validation des opérations électoral
DOC 52 LISTE DES MEMBRES DE LA CHAMBRE ET DE LEURS SUPPLÉANTS zing n de t het n en door s. Tableau des candidats proclamés élus par les présidents des bureaux principaux de circonscription électorale, établi en vue de la vérification des pouvoirs et de la va- lidation des opérations élector